Préambule :

La Société MARC ORIAN, société anonyme à directoire, immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro B 389 730 599, dont le siège social est Les Portes de Paris - 1-3 Boulevard du Rempart ' 93160 Noisy le Grand (ci-après « MARC ORIAN ») a mis en place dans l'ensemble des magasins à enseigne MARC ORIAN, génération HORIZON, situés en France Métropolitaine un programme de fidélisation de clientèle par l'intermédiaire d'une carte de fidélité (ci-après « Carte MARC ORIAN »).

Le programme de fidélité MARC ORIAN est valable dans l´ensemble des magasins à enseigne MARC ORIAN, identifiés génération HORIZON, situés en France Métropolitaine.

Le programme de fidélité MARC ORIAN est uniquement accessible aux clients particuliers, personnes physiques.

Le programme de fidélité MARC ORIAN, conformément aux conditions générales présentées ci-dessous, a pour objet de faire bénéficier le client MARC ORIAN adhérant au programme de fidélité MARC ORIAN (ci-après « l'Adhérent ») de :

bons d'achat dans les magasins à enseigne MARC ORIAN, identifiés génération HORIZON, situés en France Métropolitaine, offres promotionnelles, avantages spécifiques lors d´évènements organisés par MARC ORIAN, points fidélité lui permettant d'accéder à différents statuts avec un programme d'avantages définis services spécifiques Les présentes définissent les conditions générales de mise en 'uvre du programme de fidélité MARC ORIAN et de l'utilisation des Cartes MARC ORIAN par l'Adhérent.


1 - Acceptation des conditions générales

L'Adhérent reconnaît avoir pris connaissance et accepter les conditions générales d´adhésion au programme de fidélité MARC ORIAN lors de son inscription en magasin.

Les présentes conditions générales sont disponibles gratuitement sur simple demande à l´accueil des magasins à l'enseigne MARC ORIAN ainsi que sur le site www.marc-orian.fr/carte-fidelite.html.


2 - Conditions d'adhésion au programme de fidélité MARC ORIAN

2.1. Public concerné

Seules les personnes physiques peuvent accéder au programme de fidélité MARC ORIAN.

Les personnes morales, entreprises, clubs, associations et collectivités ne peuvent pas adhérer au programme de fidélité MARC ORIAN.

2.2. Modalités d'adhésion

Pour adhérer au programme de fidélité MARC ORIAN, il suffit au client de communiquer à une conseillère ou conseiller de vente des magasins à l'enseigne MARC ORIAN, identifiés génération HORIZON, situés en France Métropolitaine, ses coordonnées (NOM, PRENOM, CODE POSTAL, ADRESSE EMAIL ET OU NUMERO DE TELEPHONE PORTABLE). Celle-ci procédera alors à l'inscription de l'Adhérent.

La Carte MARC ORIAN est délivrée à l'Adhérent le jour de la demande d'adhésion au programme de fidélité MARC ORIAN.

L'adhésion au programme de fidélité MARC ORIAN est entièrement gratuite et sans obligation d'achat.

L'Adhérent s'engage à fournir des données précises et exactes dont il garantit l´exactitude.

L'Adhérent sera seul responsable de toute indication erronée, incomplète ou obsolète.

Toute demande d´adhésion au programme de fidélité MARC ORIAN qui serait incomplète, ne sera pas acceptée par MARC ORIAN.

L'animation et les informations sur le programme de fidélité MARC ORIAN seront exclusivement envoyées par mail, ainsi nous recommandons vivement que l'internaute nous communique son adresse mail. En outre, en adhérant au programme, l'adhérent accepte de recevoir la newsletter MARC ORIAN.

La désinscription à cette newsletter se fait en un simple clic directement sur la newsletter.

2.3. La Carte MARC ORIAN

La Carte MARC ORIAN est remise gratuitement à disposition sur simple demande du client dans les magasins de l'enseigne MARC ORIAN, identifiés génération HORIZON.

La Carte MARC ORIAN est personnelle et ne peut être cédée. Cependant, un même foyer peut utiliser une même carte. Une pièce d'identité est susceptible d'être demandée lors de la présentation de la carte.

La Carte MARC ORIAN n´est en aucune façon un moyen de paiement.

MARC ORIAN se réserve le droit d´effectuer des contrôles sur le respect des conditions générales d´utilisation du programme de fidélité MARC ORIAN.


3- Le contenu du programme

3.1 Le cumul d'achats fidélité

La Carte Marc Orian « SILVER » est mise gratuitement à la disposition de toute personne sur simple demande en magasin. Elle donne droit, au bout de 5 achats effectués au plus sur une période de cinq ans courant à compter de la date du 1er achat, à un bon d'achat équivalent à 10% du montant cumulé de ces 5 achats, à valoir sur le prochain achat dans l'un de nos magasins Marc Orian. Lors de la remise de ce bon d'achat, le compteur des achats est remis à 0.

Le chèque fidélité doit être utilisé dans les 3 mois de son émission et en un seul achat (d'un ou plusieurs articles), qui constitue le 1er achat d'une nouvelle série.

Si le montant de l'achat effectué avec le chèque fidélité est inférieur au montant de ce chèque fidélité, Marc Orian ne pourra délivrer d'avoir ou d'espèces pour pallier la différence. De plus, cette différence ne pourra être créditée sur la carte de fidélité.

Ce chèque est non remboursable en cas de perte ou de vol.

En l'absence de 5 achats effectués au cours d'une période de 5 ans ou en l'absence d'utilisation du chèque fidélité dans les 3 mois susvisés, le compteur sera remis à zéro et une nouvelle série commencera lors du premier achat suivant (d'un ou plusieurs articles).

Le système de cumul d'achats pourra être modifié à tout moment. Les achats de réparations (inférieurs à 150 ') et les achats effectués pendant les périodes de soldes ou de promotions, ou avec remise exceptionnelle, ne seront pas alloués au cumul d'achats.

Le nombre d'achats cumulés (donnant droit à bon d'achat) et leurs montants correspondants sont consultables sur tous les points de vente Marc Orian et apparaissent au bas de chacune de vos factures d'achat.

Ce cumul d'achats ne peut être ni cédé, ni échangé contre espèces.


3.2 Les différentes cartes & le cumul de points fidélité

Il existe 3 cartes de fidélité Marc Orian qui possèdent toutes les mêmes conditions d'adhésion. La carte niveau 1 est la carte SILVER.

La carte niveau 2 est la carte GOLD.

La carte niveau 3 est la carte DIAMOND.

Outre le cumul d'achats donnant droit à bon d'achat et concernant de manière équivalente les 3 cartes, la carte de fidélité Marc Orian permet de cumuler des points de la façon suivante :

1 ' dépensé (sur tous les achats) = 1 point

Pour obtenir une Carte Marc Orian GOLD, vous devez être porteur d'une Carte Marc Orian SILVER, avoir 150 points (soit une dépense de 150 ') avec la Carte Marc Orian SILVER sur 12 mois glissants.

Pour obtenir une Carte Marc Orian DIAMOND, vous devez être porteur d'une Carte Marc Orian SILVER ou GOLD, avoir 500 points (soit une dépense de 500 ') avec la Carte Marc Orian SILVER ou GOLD sur 12 mois glissants.

Les Cartes Marc Orian sont remises directement en magasin. Marc Orian se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions de délivrance des Cartes Marc Orian.

Le montant des achats effectués antérieurement à l'adhésion au programme de fidélité MARC ORIAN ne donnera pas droit à attribution de points fidélité MARC ORIAN.

Le nombre de points fidélité cumulé est consultable sur tous les points de vente Marc Orian et apparaît au bas de chacune des factures d'achat. Tous les points de plus de 12 mois sont annulés automatiquement sans compensation d'aucune sorte.

Ces points ne peuvent être ni cédés, ni échangés contre espèces.


3.3 Services associés à l´adhésion de la carte MARC ORIAN

Un programme de services exclusifs et d'avantages réservés est défini selon le statut carte de l'Adhérent. Des services et avantages ponctuels seront proposés à l'Adhérent via mail régulièrement. Ce programme est consultable sur www.marc-orian.fr/carte-fidelite.html.


4 - Modifications des informations relatives à l'Adhérent

Tout changement d´adresse ou de nom de l'Adhérent devra être signalé à MARC ORIAN:

- par simple mention à l´accueil du magasin Marc Orian de son choix,

5 - Perte et /ou vol

En cas de perte et/ou de vol de la Carte MARC ORIAN, l'Adhérent devra informer rapidement MARC ORIAN en se rendant en magasin.

La Carte MARC ORIAN sera ainsi annulée et remplacée par une nouvelle carte de fidélité.

L'Adhérent conservera tous les points et avantages acquis précédemment à la perte ou au vol de sa Carte MARC ORIAN.

Si l'Adhérent n'a pas informé MARC ORIAN dans les conditions sus énoncées, il perdra la possibilité d'utiliser les points fidélité accumulés ainsi que tous les autres avantages associés à la carte perdue ou volée.

En cas de perte et/ou de vol d'un bon d'achat, celui-ci ne sera pas remboursable.


6 - Utilisation frauduleuse de la carte

MARC ORIAN se réserve le droit d´effectuer des contrôles sur le respect des conditions générales d´utilisation du programme de fidélité MARC ORIAN.

Tout manquement par l'Adhérent aux présentes conditions générales d´adhésion, toute utilisation frauduleuse par l'Adhérent ou tout tiers agissant pour son compte entraînera de plein droit le retrait de la Carte MARC ORIAN ainsi que l'annulation des points fidélité ou avantages qu'il aurait obtenus sans compensation d'aucune sorte.

Les points de fidélité acquis par l'Adhérent en violation des présentes conditions générales ou par une utilisation abusive ou frauduleuse de la Carte MARC ORIAN seront annulés sans compensation d´aucune sorte.


7 - Modification ou arrêt du programme de fidélité Marc Orian

La Carte MARC ORIAN a une durée de validité égale à la durée de vie du programme de fidélité MARC ORIAN.

A tout moment, MARC ORIAN se réserve le droit de modifier ou d´arrêter le programme de fidélité MARC ORIAN sans avoir à motiver sa décision et sans compensation. 1 mois de préavis sera donné au client en cas de modification substantielle ou arrêt du programme de fidélité Marc Orian afin que ce dernier ait un délai raisonnable pour profiter de ses avantages acquis (bon d'achat, points').

L'Adhérent accepte que les présentes conditions générales du programme de fidélité MARC ORIAN soient modifiées en tout ou partie, à tout moment.

En cas de modification des présentes, MARC ORIAN informera l'Adhérent par tout moyen à sa convenance avec un délai de prévenance d'1 mois.

Aucune modification ou suppression du programme de fidélité MARC ORIAN n'ouvrira droit à une quelconque indemnisation pour l'Adhérent.


8 - Responsabilité de MARC ORIAN

MARC ORIAN n´est pas responsable en cas de dommages de toutes natures liés au programme de fidélité tels que retards, mauvaises distributions des courriers postaux ou numériques, problèmes de connexion, anomalies...


9 - Informatique et Libertés

En vertu de la Loi informatique et libertés Nº78-17 du 6 janvier 1978, l'Adhérent est informé que les informations recueillies par MARC ORIAN lors de son adhésion au programme de fidélité MARC ORIAN sont nécessaires au traitement et à la délivrance de la Carte MARC ORIAN.

Les données personnelles collectées par MARC ORIAN dans le cadre du présent programme de fidélité font l´objet de traitement informatique, et ce, dans le cadre du respect du cadre légal en vigueur.

L'Adhérent dispose d´un droit d´accès et de rectification sur les renseignements le concernant, détenus par MARC ORIAN et qui font l´objet d´un traitement informatique.

Ce droit d´accès et de rectification peut être exercé par courrier adressé à MARC ORIAN 1-3 boulevard du rempart 93160 NOISY LE GRAND.

Si l'Adhérent ne souhaite pas recevoir de sollicitations de la part de MARC ORIAN (y compris par voie d'e-mail ou de SMS pour les produits et services MARC ORIAN), l'Adhérent peut en informer à tout moment MARC ORIAN à l'adresse ci-dessus indiquée ou directement à l'accueil du magasin.


10 - Droit applicable

La loi française en vigueur est seule applicable aux présentes conditions générales du programme de fidélité MARC ORIAN.